L’esprit du portage salarial

Une innovation sociale.

Le portage salarial n’est pas qu’une forme de travail indépendant. Il dispose d’une identité propre. Il s’agit d’une solution innovante qui allie les avantages du travail indépendant à ceux du salariat, assurant ainsi une sécurité professionnelle et sociale pour les portés.

L’esprit du portage salarial

Une forme d’emploi d’avenir.

Le portage salarial n’est pas qu’une forme de travail indépendant. Il dispose d’une identité propre. Il s’agit d’une solution innovante qui allie les avantages du travail indépendant à ceux du salariat, assurant ainsi une sécurité professionnelle et sociale pour les portés. De ce fait, il protège des risques de précarité liés au travail indépendant. Il est né dans les années 80 pour permettre à des seniors de retrouver une activité, mais offre des possibilités bien plus vastes, en phase avec notre époque.

Le portage salarial est une forme d’hébergement d’activité qui permet à un travailleur indépendant d’exercer son activité tout en bénéficiant de la protection sociale du salarié. A mi-chemin entre le salariat et l’activité indépendante, il instaure une relation tripartite où un travailleur indépendant porté par une entreprise de portage salarial fournira une prestation à un client tout en déléguant sa gestion administrative.

Une identité propre

Le portage salarial allie les avantages du travail indépendant avec ceux du salariat traditionnel.

Conforme aux aspirations

Le portage salarial correspond aux aspirations des travailleurs indépendants en quête de protection et aux salariés en quête d’autonomie.

L’entreprise de portage salarial touche le montant de la prestation convenue entre l’indépendant qu’elle porte et les clients de ce dernier– on parle de tiers employeur. Elle paie les cotisations sociales et les charges patronales afférentes, verse un salaire net au porté, et se rémunère à hauteur d’un pourcentage convenu avec le salarié porté en début de contrat.

L’entreprise de portage exerce à titre exclusif l’activité de portage salarial. A ce titre, c’est une entreprise au profil quelque peu particulier, car son chiffre d’affaires est égal à la somme des chiffres d’affaires de ses salariés portés.

Pour le salarié porté, il existe deux types de contrats :

  • Un CDD pouvant être renouvelé jusqu’à 2 fois, sans que sa durée totale ne dépasse un seuil de 18 mois.
  • Un CDI pouvant être conclu pour la réalisation d’une mission dans une ou plusieurs entreprises clientes, la durée maximale d’une mission étant fixée à 36 mois.

Depuis l’ordonnance du 2 avril 2015, l’entreprise de portage salarial doit souscrire une garantie financière pour assurer, en cas de défaillance, le paiement des salaires et cotisations sociales du salarié porté (elle est au minimum égale à 9% de la masse salariale de son année d’exercice précédente).

Le portage salarial correspond à la fois aux aspirations exprimées par les salariés et les indépendants. Il assure aux portés une autonomie dans la gestion de leur activité – ils trouvent leurs clients, négocient le montant de leurs prestations, les conditions d’exécution de leurs missions – mais également de leur emploi du temps. Dans le même temps, il permet de compenser la précarité du statut d’indépendant en assurant une protection sociale solide au porté (chômage, accidents du travail, retraite). De plus, l’entreprise de portage salarial assume la responsabilité civile professionnelle des prestations du porté – et à ce titre, son patrimoine personnel ne peut être engagé. Le devoir d’accompagnement du salarié porté par l’entreprise de portage salarial permet aussi d’éliminer les nombreuses contraintes administratives (démarches et déclarations sociales, comptables, fiscales et juridiques) qui empêchent les indépendants de se consacrer entièrement à leur mission. Enfin, le porté renforce sa visibilité et sa crédibilité commerciale en rejoignant un grand groupe de portage.

L’entreprise cliente bénéficie également du portage salarial. Dans un monde où la durée des contrats temporaires ne cesse de se raccourcir, il offre plus de souplesse.

Recruter un porté pour remplir une mission offre au client à la fois un engagement simplifié et plus de maîtrise – dans le temps et par rapport aux frais occasionnés. Par ailleurs, le recours au portage est moins cher qu’une externalisation classique et évite le risque de requalification d’un contrat commercial en contrat de travail. Il permet en outre de sécuriser et de simplifier le recours à des indépendant dans le cadre des procédures de sous-traitance.

Le portage salarial recouvre plus de 750 métiers. Il s’organise autour de trois familles : les prestations intellectuelles (conseil, audit, ingénierie, informatique, formation, coaching, audiovisuel, santé…), les prestations commerciales (vente, transactions immobilières, gestion, intermédiation…), et les prestations artisanales (artisanat d’art, bâtiment, mécanique et transport…). Il correspond à plusieurs profils, allant des salariés qui ne sont pas prêts à se lancer dans le travail indépendant sans filet de sécurité, aux jeunes actifs en recherche d’expérience, en passant par les cadres en reconversion, les chômeurs qui souhaitent créer leur propre emploi, et les seniors qui souhaitent conserver une vie active.